Responsabilité Civile Associations

Tout au long de l'année, les nombreuses associations à vocation variée organisent des festivités et des manifestations riches en couleurs. La vie sociale serait beaucoup plus triste sans cet engagement d'hommes et de femmes, de jeunes et de moins jeunes à travers toutes les couches de la population. Or, grand nombre de ces activités sont liées à une responsabilité qu'il convient de couvrir.

LA LUXEMBOURGEOISE garantit la responsabilité civile du preneur d'assurance, des membres du comité, des personnes en charge de la formation et de l'initiation des membres ainsi que des membres:

• lors des activités régulières organisées conformément aux statuts de l'association;
• comme propriétaire, locataire, usufruitier ou détenteur de terrains, immeubles ou locaux dans la mesure où ces derniers sont utilisés par l'association.

Les membres de l'association sont considérés comme tiers:

• à l'égard du preneur d'assurance, des membres du comité et des personnes chargées de la formation et de l'initiation;
• entre eux, l'un à l'égard de l'autre.

La garantie peut être étendue aux manifestations dépassant le cadre des activités statutaires comme par exemple des fêtes champêtres, soirées dansantes, représentations théâtrales, matinées de bienfaisance, expositions, ...